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Marques déposées par MICHEL OLIVIER
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LE TORIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORIL
MICHEL OLIVIER
SD2 SARL

Numéro de dépôt :
3314658
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
LE TORIL de MICHEL OLIVIER

Présentation de la marque LE TORIL

Déposée le 21 septembre 2004 par MICHEL OLIVIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TORIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Les déposants sont MICHEL OLIVIER domicilié(e) 5 RUE SAINT ANTOINE,30000 NÎMES - 30000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD2 domicilié(e) 7 RUE DE LA REPUBLIQUE,30000 NÎMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL OLIVIER domicilié(e) 5 RUE SAINT ANTOINE,30000 NÎMES - 30000 - France.

La marque LE TORIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORIL est expirée depuis le 21 septembre 2014.


MICHEL OLIVIER - 5 RUE SAINT ANTOINE,30000 NÎMES - 30000 - France

SD2 SARL - 7 RUE DE LA REPUBLIQUE,30000 NÎMES - 30000 - France - SIREN 4


MONSIEUR MICHEL OLIVIER - 5 RUE SAINT ANTOINE,30000 NÎMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– service de restauration (alimentation). – vaisselle (assiettes non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, verres). – vêtements, foulards.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.